Certificat d'authenticité d'une œuvre
Le certificat accompagne l'œuvre quand elle change de main. Il identifie la pièce, précise s'il s'agit d'un exemplaire unique ou numéroté, et porte la signature de celui qui l'atteste.
Aperçu
CERTIFICAT D'AUTHENTICITÉ
Je soussigné(e) ……… certifie que l'œuvre décrite ci-dessous est de ma main.
Titre : ………
Année : ………
Technique et support : ………
Dimensions : ……… cm
Signature : ………
Édition : ………
Fait à ………, le ……….
Signature :
Avant d'envoyer
- Joignez une photographie de l'œuvre, collée ou imprimée sur le certificat.
- Précisez clairement si l'œuvre est unique ou si elle fait partie d'une série.
- Conservez un double dans vos archives.
Modèle à adapter à votre situation, pas un avis juridique. Sans JavaScript, le modèle vierge ci-dessus peut être imprimé et rempli à la main.
Questions fréquentes
Ce modèle a-t-il une valeur juridique ?
C'est un modèle d'aide à la rédaction, à adapter à votre situation. Il ne remplace pas l'avis d'un professionnel du droit.
Mes informations sont-elles envoyées quelque part ?
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