Documents de galerie

Une galerie vit de papiers : ce qui entre, ce qui sort, qui prête, qui vend, à quelles conditions. Remplissez les champs, l'aperçu se met à jour sous vos yeux, puis imprimez ou téléchargez en .txt ou .html. Vos informations restent sur votre appareil. Ces documents sont des modèles à adapter : ils ne constituent pas un avis juridique.

Comment utiliser ces documents

Choisissez le document, remplissez les champs utiles, relisez l'aperçu, puis imprimez ou téléchargez. Les champs laissés vides apparaissent sous forme de points à remplir à la main. Faites signer chaque document par les deux parties et gardez un exemplaire daté.

Modèles à adapter à votre situation, pas un avis juridique. En cas de doute sur un contrat, rapprochez-vous d'un professionnel du droit ou d'un organisme d'aide aux artistes.

Autres menus du site